CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) – MZ Pâtisserie
Bienvenue sur le site MZ Pâtisserie !
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles et règlements relatives à l’utilisation du site internet https://mzpatisserie.fr, exploité par MZ Pâtisserie, situé Square de la Cure, 78114 Magny-les-Hameaux.
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces CGU. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.
1. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience en ligne.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre appareil qui ne peut pas exécuter de programme ni transmettre de virus.
Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site et ne requièrent pas votre consentement.
D’autres cookies peuvent être utilisés à des fins statistiques ou marketing. Vous pouvez choisir de les accepter ou de les refuser.
Certains services tiers intégrés (par exemple des vidéos) peuvent également déposer des cookies.
2. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, MZ Pâtisserie et/ou ses concédants de licence détiennent tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site (textes, photos, images, créations, design). Tous droits réservés.
Il est interdit de :
Copier, reproduire ou republier le contenu du site sans autorisation.
Vendre, louer ou sous-licencier le contenu.
Redistribuer le contenu du site.
Certaines sections du site permettent aux utilisateurs de publier des commentaires. MZ Pâtisserie n’est pas responsablede ces commentaires et n’approuve pas nécessairement leur contenu. Cependant, nous nous réservons le droit de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou en violation des CGU.
En publiant un commentaire, vous garantissez que :
Vous disposez des droits et licences nécessaires pour publier ce contenu,
Vos commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle ou droit d’un tiers,
Vos commentaires ne sont pas diffamatoires, offensants ou illégaux,
Vos commentaires ne servent pas à promouvoir des activités commerciales ou illégales.
Vous accordez à MZ Pâtisserie une licence non exclusive pour utiliser, reproduire ou éditer vos commentaires.
3. Liens hypertextes
Certaines organisations peuvent créer des liens vers notre site sans autorisation écrite préalable :
Organismes gouvernementaux, moteurs de recherche, presse, annuaires en ligne, établissements d’enseignement, associations professionnelles.
Pour les autres organisations, toute demande de lien doit être soumise par email à contact@mzpatisserie.fr, en précisant :
Nom de l’organisation, coordonnées, URL de votre site, URL du site MZ Pâtisserie ciblé.
Conditions pour les liens :
Le lien ne doit pas être trompeur,
Il ne doit pas faussement suggérer un parrainage ou une approbation,
Il doit apparaître dans un contexte logique.
L’utilisation des logos ou images de MZ Pâtisserie pour créer des liens nécessite un accord écrit.
Nous pouvons demander à tout moment la suppression de liens jugés inappropriés.
4. Responsabilité du contenu
Vous acceptez de nous protéger contre toute réclamation découlant du contenu publié sur votre site, notamment si le lien vers notre site apparaît sur un site diffamatoire, obscène ou illégal.
Nous ne garantissons pas que les informations présentes sur le site soient complètes, exactes ou à jour, ni que le site reste disponible en permanence.
5. Newsletter
Nous collectons des emails pour l’envoi de newsletters ou communications commerciales, uniquement dans le cadre légal et avec votre consentement explicite.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en suivant les instructions présentes dans chaque email.
6. Clause de non-responsabilité
Dans les limites permises par la loi :
Nous excluons toutes garanties concernant le site et son contenu, sauf celles légalement obligatoires.
Nous ne serons pas responsables de tout dommage résultant de l’utilisation du site, y compris indirect, consécutif ou punitif, sauf en cas de décès ou blessures corporelles dues à notre négligence, ou de fraude manifeste.
Les limitations de responsabilité s’appliquent à toutes les obligations légales, contractuelles ou délictuelles.
7. Réserve de droits
Nous nous réservons le droit de :
Modifier ces CGU à tout moment,
Demander la suppression immédiate de liens vers notre site,
Supprimer tout contenu publié jugé inapproprié ou illégal.
Contact
contact@mzpatisserie.fr
07.49.98.31.91
Ville
Magny-Les-Hameaux,
78114